Mentions Légales
Dernière mise à jour : 14 octobre 2025
1. Éditeur du site
Raison sociale : BEDRANE MOHAMED
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Statut : Artisan taxi
SIRET : 343 880 852 00045
SIREN : 343 880 852
N° TVA intracommunautaire : FR38343880852
Code NAF/APE : 4932Z - Transports de voyageurs par taxis
RCS : Beauvais
Date de création : 17 février 1988
2. Siège social
Adresse :
10 Rue de la Grand'Place
60190 Rouvillers
France
3. Contact
Téléphone : 07 82 66 26 56
Email : contact@taxi-bedrane.fr
4. Directeur de la publication
Mohamed Bedrane, en qualité de propriétaire de l'entreprise.
5. Hébergement du site
Hébergeur : [À compléter lors du déploiement]
(Exemple : Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA)
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (structure, textes, logos, images, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de BEDRANE MOHAMED, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de BEDRANE MOHAMED.
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
7. Protection des données personnelles
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10. Droit applicable
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